Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRÛLÉ
CDS INVEST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4068469
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2024
BRÛLÉ de CDS INVEST

Présentation de la marque BRÛLÉ

Déposée le 13 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDS INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRÛLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDS INVEST domicilié(e) 5, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 436 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BRÛLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRÛLÉ est expirée depuis le 13 février 2024.

CDS INVEST a également déposé les autres marques suivantes : SATURWAY , BRUNCH COUTURE , YOGA BRUNCH TEATIME , L'ANTICHAMBRE , IN BED WITH , BEAUTEA TIME , COQUETTE


CDS INVEST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 5, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France - SIREN 502436017


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Services de clubs (éducation ou divertissement) ; services de discothèques ; boîtes de nuit ; services d'orchestres ; organisation et conduite de concerts ; services de music-hall ; services de disc-jockeys ; organisation de bals ; représentation de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services de divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; services de formation, d'éducation et d'enseignement ; stages d'initiation et de formation ; coaching (formation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de formation par le biais de l'Internet ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; clubs de sport (mise en forme physique et fitness) ; institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services de bars ; services rendus par un bar musical ; services de brasseries ; services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; cafétérias ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs, y compris la livraison de repas à domicile ; salons de thé ; services de glaciers ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration et de l'hébergement temporaire ; location de salles de réunions ; location de tables, de chaises, de linge de table, de vaisselle, de couverts et de verrerie.